Conditions d’utilisation

Objet

Les présentes conditions régissent l’utilisation du site condoleances.org, édité par Agnès Lemarié. L’utilisation du site vaut acceptation de ces conditions.

Services

Le site met à disposition, gratuitement et sans inscription : des messages et des cartes de condoléances à personnaliser, imprimer, télécharger ou partager ; des avis de décès avec un livre de condoléances et des bougies ; un suivi par e-mail des nouveaux messages d’une page.

Usage des cartes

Les cartes et images sont destinées à un usage personnel et non commercial. L’utilisateur est seul responsable du contenu qu’il ajoute à une carte et de son envoi.

Livre de condoléances

Les messages sont publiés sans relecture préalable. L’auteur s’engage à ne publier aucun propos injurieux, diffamatoire, publicitaire ou contraire à la dignité du défunt et de ses proches. Les liens ne sont pas acceptés. L’éditrice retire tout message signalé contraire à ces règles.

Disponibilité

Le site est accessible en continu, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’éditrice ne peut être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire.

Responsabilité

Les informations des avis de décès proviennent des données publiques d’état civil. Une erreur peut être signalée par le formulaire de contact ; une fiche peut être retirée depuis la page Demander le retrait d’une fiche.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes.